Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORMA
Monsieur etienne deroeux

Numéro de dépôt :
4650054
Date de dépôt :
23/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2030
FORMA de etienne deroeux

Présentation de la marque FORMA

Déposée par voie électronique le 23 mai 2020 par monsieur etienne deroeux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est monsieur etienne deroeux domicilié(e) 183 rue du Faubourg Saint Denis - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur etienne Deroeux domicilié(e) 183 rue du Faubourg Saint Denis - 75010 - paris - France.

La marque FORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4650054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMA arrivera à expiration en date du 23 mai 2030.

etienne deroeux a également déposé les autres marques suivantes : FORMA


Monsieur etienne deroeux - 183 rue du Faubourg Saint Denis - 75010 - Paris - France


Monsieur etienne Deroeux - 183 rue du Faubourg Saint Denis - 75010 - paris - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Vêtements.